Éditeur du site internet www.flash-piscines.fr
Le site internet sus-désigné est édité par :
La société FLASH PISCINES (ci-après « FLASH PISCINES »)
Société par actions simplifiée au capital de 50.000 €, dont le siège social est situé Rue Albert De Dion, ZAC du Moulin aux Moines, 72650 LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN. Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du MANS sous le numéro 811 001 080.
Numéro de TVA : FR73811001080
Code APE : 4752B : Commerce de détail, de quincaillerie, peintures et verres en grandes surf. 400 m² et +.
Téléphone : 02 43 28 90 81
Responsable de publication : Anne-Sophie Jeuslin
Hébergement du site internet
Hébergeur du site internet : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Le site Internet www.flash-piscines.fr (le Site) est la propriété exclusive de la société Flash Piscines. La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
Politique de confidentialité
La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page : Politique de confidentialité
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Accès au site
Le site permet d’accéder gratuitement aux services suivants :
• Informations sur la société
• Découverte de certains produits et tarifs des articles vendus dans son magasin situé Rue Albert de Dion, ZAC du Moulin aux Moines – 72650 La Chapelle St Aubin
Les images, descriptifs et tarifs disponibles sur ce site sont une base d’information et sont non contractuels. Les différences que vous pourriez trouver avec les produits réellement en magasin sont fortuites.
Le site est accessible gratuitement depuis n’importe où par tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l’accès aux services (matériel informatique, connexion Internet…) sont à la charge de l’utilisateur.
Pour des raisons de maintenance ou autres, l’accès au site peut être interrompu ou suspendu par l’éditeur à tout moment, sans préavis ni justification.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
Responsabilité
Bien que les informations publiées sur le site soient réputées fiables, le site se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources.
Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre purement informatif et sont sans valeur contractuelle. En dépit des mises à jour régulières, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de modification des dispositions administratives et juridiques apparaissant après la publication. Il en est de même pour l’utilisation et l’interprétation des informations communiquées sur la plateforme.
Le site décline toute responsabilité concernant les éventuels virus pouvant infecter le matériel informatique de l’Utilisateur après l’utilisation ou l’accès à ce site.
Le site ne peut être tenu pour responsable en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
La garantie totale de la sécurité et la confidentialité des données n’est pas assurée par le site. Cependant, le site s’engage à mettre en œuvre toutes les méthodes requises pour le faire au mieux.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur ce Site – quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de l’éditeur du Site – et permettant d’accéder à d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du Site ni de son créateur, quant au contenu de ces sites.
Modification
L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.
Règlement des litiges
Le droit applicable est le droit français.
Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.